Les cabinets traditionnels segmentent souvent leur département Propriété intellectuelle et industrielle selon les droits à protéger (Brevets, Droits d’auteurs, Marques, etc.). Orbrys adopte une approche transversale avec la conviction qu’à l’origine de tout actif intellectuel il y a une idée qui doit être protégée par la confidentialité – le secret des affaires. Cette idée pourrait ultérieurement donner lieu à la création d’une méthode de commercialisation ou de fabrication, ou devenir une œuvre protégée par des droits d’auteur, ou un dessin protégé, un modèle, une marque, et/ou une invention brevetable. Souvent, il y a une combinaison de ces droits qui découle d’une première idée originale.

La protection des actifs intellectuels à un stade précoce de leur développement est cruciale afin de leur assurer une protection efficace. Notre intervention peut démarrer avec le conseil en stratégie PI et la mise en place de politiques de protection préventive ; elle peut aussi inclure l’évaluation  des  actifs,  les  investissements et les aspects fiscaux relatifs à la propriété intellectuelle. Les actifs immatériels d’une entreprise sont souvent  représentés  par leur savoir-faire,  leurs  informations  confidentielles  et  leur  connaissance  du  marché  (business  intelligence);  leur  protection  est  souvent  plus  efficace  à   travers   des politiques de confidentialité adéquates et des mesures de sécurité sur les données, plutôt qu’à travers de moyens purement juridiques.

Dans un stade plus avancé du développement du patrimoine intellectuel  de  l’entreprise,  Orbrys  accompagne  ses  clients  dans  la  mise  en  place  et  la  négociation des licences et  d’autres  types  d’accord  qui  pourraient  être  nécessaires  pour  le  transfert  de  technologie  et/ou  la  commercialisation  du  patrimoine intellectuel, tels que le franchising, les contrats de distribution, les joint-ventures, les contrats d’agent commercial, les accords de fabrication, le financement, etc. Nous conseillons  aussi nos clients  en matière de droit européen de la concurrence appliqué à la propriété intellectuelle, notamment les blocs d’exemption.